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Les juges sont aussi des hommes sensibles...

On a souvent glosé sur le fait que, parfois, les magistrats se montrent timides, timorés et peu soucieux d’innovations. Mais ce n’est pas toujours le cas, heureusement, et nombre d’entre eux adoptent des positions courageuses et humaines.

C’est donc l’histoire d’une vieille dame, Mme G., ne causant de tort à personne, et occupant une (aussi) v ieille maison qu’elle dans un quartier central de Casablanca. Elle acquitte régulièrement un modeste loyer grâce à la pension de son défunt mari, et mène une vie tranquille. Mais les temps changent, les quartiers évoluent, et l’urbanisme se fait dévorant, conquérant. Et voici que des promoteurs immobiliers flairent la bonne affaire : la vieille maison est située en zone immeuble, et un beau projet de R+7 enrichirait tout le monde. Une simple démolition de l’ancienne construction, quelques pelleteuses, et le tour est joué.

Sauf que l’occupante des lieux, vaguement informée, n’est pas d’accord. Elle est trop âgée pour déménager, ses enfants ne résident pas à Casablanca, ses loyers sont en règle, elle n’a jamais eu d’incident ou de retard de paiement, elle n’a pas où aller. Et de toutes les manières, le propriétaire des lieux,  ayant connu son défunt époux, qu’elle connaît donc depuis des lustres lui a promis qu’il ne la délogerait jamais, et c’est le cas puisque personne ne lui a encore rien demandé.

Ce qu’elle ignore, c’est que les promoteurs, eux, sont des professionnels, efficaces, pragmatiques et réalistes ; le sentimentalisme n’a jamais payé dans le monde des affaires. Ils ont donc fait une offre conséquente au propriétaire, de celles qui ne se refusent pas, et la vente a rapidement été conclue. Puis ils se sont adressés directement à la vieille dame, et lui ont proposé un dédommagement conséquent, s’engageant même à la laisser sur les lieux, le temps qu’eux-mêmes lui trouvent un logement correct, dans le même quartier, et en paient le loyer pendant les trois premières années. Toutes ces propositions sont faites oralement et par écrit, et devant témoins, mais la vieille dame s’obstine. Elle ne quittera son logement que les pieds devant, ce qui, (étant donné son excellent état de santé), devrait quand même prendre un peu de temps !

Et pour les businessmen, comme chacun sait, le temps, c’est de l’argent. Une procédure aux fins d’expulsion est donc engagée. La Loi protège les locataires, et parmi les conditions exigibles pour expulser quelqu’un qui paie son loyer, figure, dans le cas où il s’agit d’une éviction en vue de démolition pour reconstruction, l’obligation pour le demandeur de dédommager le locataire, et de lui promettre la priorité pour lui redonner un logement à la fin des travaux. La vieille dame, têtue, se défend becs et ongles, (quelle vigueur !), engage un avocat, fait valoir son âge, la faiblesse de ses ressources…et, un comble, sa santé défaillante, alors que le juge la voit bien assister à toutes les audiences ! Mais force reste à la loi, et le magistrat, constatant que toutes les conditions légales sont réunies, que des offres et propositions sérieuses ont été rejetées, donne droit aux promoteurs, et prononce l’expulsion de Mme G., qui ne l’entend toujours pas de cette oreille. Soutenue financièrement et moralement par les habitants de son quartier, elle relève appel de ce jugement, et c’est reparti pour un tour devant la Cour d’appel. De nouvelles audiences, de nouveaux juges, un décor différent : mais sur le fond, rien n’a changé, et les juges de la seconde juridiction, sans état d’âme, appliquent le droit, tout comme leur collègue de première instance, et confirment donc la décision d’expulsion.

Arrive le jour fatidique où un huissier chargé de l’exécution se présente au domicile de la dame, lui notifie la décision de la Cour d’appel, et lui fixe un délai de quinze jours pour restituer les lieux aux propriétaires légitimes. Pleurs, cris, vociférations n’y changeront rien : en cas de refus, c’est l’intervention de la force publique.

Mais l’avocat de la veille dame dégaine son dernier atout, consistant en une procédure spéciale, mitigée, tellement utilisée en un temps, souvent abusivement, qu’elle en devient systématiquement rejetée aujourd’hui : c’est la demande de sursis pour raison humanitaire. Lorsque toutes les voies légales de recours sont épuisées, l’une des parties peut demander au juge des référés un délai gracieux supplémentaire, avant l’exécution d’un jugement, et ce, pour des raisons extra juridiques, (état de santé fragile, possibilités financières limitées, problèmes familiaux…). Le magistrat saisi se montra compréhensif, mais subordonna son acceptation à une condition : que Mme G. accepte enfin les offres sérieuses que lui avaient fait les promoteurs, et que ces derniers maintenaient malgré leur victoire judiciaire.

Le juge, et c’est tout à son honneur, a su concilier l’application de la loi et du droit, avec la nécessité humaine et morale de ne pas acculer et brusquer la vieille dame.

Fadel Boucetta. La Vie éco

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